Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12
DSI, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3758708
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2020
12 de DSI

Présentation de la marque 12

Déposée par voie électronique le 4 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DSI domicilié(e) ZA Viry 39360 VIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 810 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 est expirée depuis le 4 août 2020.

DSI a également déposé les autres marques suivantes : G4P , SealRF , DSI Sécurité , CENTRAL'CADRES , DAMYATECH , 4 ANGLES , W2P


DSI, Société à Responsabilité Limitée - ZA Viry 39360 VIRY - France - SIREN 478810021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 7 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623504 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623503 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Palettes de manutention métalliques, bacs de manutention et de transport métalliques. ;

Palettes de manutention non métalliques, palettes de manutention en matière plastique, en matière composite, bacs de manutention et de transport non métalliques, bacs de manutention et de transport en matière plastique, en matière composite. ;

Services d'injection et de thermoformage, services de traitement des matières plastiques, services d'injection et de thermoformage, découpe, soudure de matières plastiques, services d'injection et de thermoformage de toutes pièces en matières plastiques notamment destinées à l'automobile, la manutention et l'emballage, l'agriculture, la puériculture, le domaine médical, services d'impression, de sérigraphie de matières plastiques, services d'impression de décors sur tous types de pièces en matières plastiques.